Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Photographe réalise des prestations photographiques pour le Client.

Le Photographe propose diverses prestations photographiques, incluant mais non limitées à : reportage, portrait, mariage, événement. Les détails spécifiques de chaque prestation (lieu, date, durée, etc.) sont définis dans le contrat de prestation de service.

Toute commande de prestation photographique doit être confirmée par écrit (email, contrat signé, etc.). La confirmation de la commande implique l’acceptation des présentes CGV par le Client.

Les tarifs des prestations sont indiqués en euros et sont ceux en vigueur au jour de la commande. Un acompte de 50% est exigé à la signature du contrat, le solde étant payable à la livraison des photos. Les paiements peuvent être effectués par espèces, chèque, carte bancaire ou virement bancaire.

Le Photographe s’engage à livrer les photos au Client dans un délai de 30 jours après la prestation. Les photos seront livrées sous format numérique (ou autre format convenu), par l’un des moyens suivants, en accord préalable avec le client : lien de téléchargement, clé USB, voie postale, etc.

Les photographies réalisées par le Photographe sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle. Le Photographe conserve les droits d’auteur sur les photos. Le Client est autorisé à utiliser les photos pour un usage personnel et non commercial. Toute utilisation commerciale ou diffusion publique nécessite l’accord écrit du Photographe.

En cas d’annulation par le Client, l’acompte versé ne sera pas remboursé, sauf en cas de force majeure. En cas de report, le Photographe s’efforcera de s’adapter à la nouvelle date proposée. Si cela n’est pas possible, l’acompte pourra être retenu.

Le Photographe mettra en œuvre tous les moyens nécessaires pour la bonne réalisation des prestations. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de circonstances indépendantes de sa volonté (conditions météorologiques, problèmes techniques ou logistiques imputables au client, etc.).

Le Photographe s’engage à respecter la confidentialité des informations échangées avec le Client et à ne pas les divulguer à des tiers sans autorisation préalable.

En cas de litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation des présentes CGV, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de  de la ville où est établi le siège social du cessionnaire.

La signature du contrat de prestation de service par le Client implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.